Raphaël Arnault


De: Raphaël Arnault
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Vaucluse
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Raphaël Arnault
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Vaucluse
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Raphaël Arnault
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Vaucluse
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Raphaël Arnault
Objet:
Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (Assemblée nationale)"
nomination
17 Octobre 202417/10/2024
De: Arnault Raphaël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.